Objet
Le site présente Encre Comtoise comme nom commercial de service local d’imprimerie pour demandes de menus, brochures et supports de commerce.
Utilisation du site
Conditions d’utilisation
Demande de devis
Le formulaire prépare un brief. L’envoi d’une demande ne forme pas contrat, ne réserve pas un créneau, ne garantit pas un prix et ne vaut pas acceptation d’un fichier.
Disponibilité et devis
Les prix sont sur devis selon les informations communiquées, les matières disponibles, le façonnage, les quantités et le calendrier. Une proposition peut demander des précisions.
Données et fichiers fournis
Vous devez fournir des informations exactes et disposer des droits nécessaires sur les contenus transmis : textes, images, logos, maquettes et fichiers de production.
Propriété intellectuelle
Le contenu du site ne transfère aucun droit. Les visuels générés sont illustratifs. Les fichiers client restent soumis aux droits de leurs titulaires.
Usage acceptable
Il est interdit d’utiliser le site pour envoyer du contenu illicite, usurper une identité, perturber le service ou tenter un accès non autorisé.
Liens et disponibilité
Des liens externes peuvent être ajoutés ultérieurement ; leur contenu relève de leurs éditeurs. Le site peut être indisponible pour maintenance ou incident technique.
Responsabilité, loi et contact
Les informations sont générales et doivent être confirmées par échange direct. La loi française peut s’appliquer sous réserve des règles impératives de protection des utilisateurs. Contact : [email protected]. Les conditions peuvent évoluer.