Données personnelles
Le site Encre Comtoise reçoit les demandes liées à des imprimés. Le responsable légal exact doit être complété avant production. Contact données : [email protected].
Les données traitées sont limitées aux informations que vous fournissez : identité de contact, email, contenu du brief, contraintes de projet et messages.
L’hébergement peut produire des journaux techniques nécessaires à la sécurité et au fonctionnement : adresse IP, date, ressource demandée, navigateur et erreurs. L’hébergeur réel doit être indiqué dans les mentions légales.
Répondre à une demande, préparer un devis, échanger sur un fichier et assurer la sécurité du site. Bases envisagées : mesures précontractuelles à votre demande, intérêt légitime de sécurité et obligation légale si une conservation s’impose.
Les demandes non suivies peuvent être conservées le temps nécessaire au traitement puis supprimées ou archivées raisonnablement. Les pièces nécessaires à une relation commerciale ou comptable suivent les durées légales applicables.
Les données sont destinées à la personne chargée de répondre aux demandes. Des prestataires techniques peuvent intervenir pour l’hébergement ou l’email, sans qu’aucun outil d’analyse ou régie publicitaire ne soit déclaré ici.
Aucun transfert international spécifique n’est revendiqué. Il devra être vérifié selon l’hébergeur et la messagerie choisis. Des mesures raisonnables de limitation d’accès, mises à jour et sauvegarde doivent être appliquées.
Vous pouvez demander accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité lorsque applicable, et retrait du consentement sans affecter les traitements déjà réalisés. Écrivez à [email protected].
Vous pouvez saisir la CNIL. Le site ne vise pas les mineurs. Cette politique peut être mise à jour lorsque l’endpoint de formulaire, l’hébergeur ou les prestataires seront configurés.